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Fonds documentaire - Liste textes officiels

LISTE DES TEXTES REGLEMENTAIRES

1. Organisation et fonctionnement des Cercles et Foyers
(y compris clubs nautiques des équipages)

Nature du texte
(classement par date de parution)
Objet
Référence
Bulletin Officiel
Décret du 22 décembre 1924
Organisation des foyers pour les marins des équipages de la flotte.
JORF 1924,
p. 11264
Décret du 9 mai 1925
Foyers des équipages de la flotte.
JORF 1925,
p. 4467
Décret du 20 janvier 1940
Réglementation des cercles navals, cercles-mess d’officiers mariniers et des foyers des équipages.
1946. 6 juin. Décret (modificatif) (BO/M, 1946/2, p.12).
1981. 29 juillet. Décret n°81-732 (modificatif).
ABROGE par décret n°2008-1219 du 25 novembre 2008 (JO n°276 du 27, texte n°56), voir code la défense (3e partie de la partie réglementaire).
BOEM 145
Création du Service Central des Sports et Foyers.
?
Décret du 16 janvier 1947
Refonte de la réglementation des clubs nautiques de la marine.
BOEM 145
Arrêté n° 38/SF2
du 4 février 1947
Clubs sportifs et artistiques. Clubs de loisirs socio-éducatifs.
BOEM 145
Règlement sur les foyers des équipages de la flotte.
1993. 12 février. Arrêté n°59 modifiant (BOC, p. 2041).
ABROGE par arrêté n°270 du 30 novembre 2006 (BOC 9, 2007, texte 37).
BOEM 145
Règlement provisoire n° 434 SF.2
du 2 décembre 1947
Gestion des Foyers des Equipages de la Flotte
?
Fonctionnement des clubs nautiques des équipages.
?
Arrêté du 15 mars 1966
Examens pour l'obtention du permis de conduire en mer les navires de plaisance à moteur.
1989. 22 mars. Arrêté modifiant.
BOEM 145
Circulaire n° 1689/M/PM/1
du 27 mai 1966
Permis de conduire en mer les navires de plaisance à moteur.
1967. 12 mai. 1er modificatif.
ABROGEE par décision du 1er septembre 1999 (BOC, p. 4064).
BOEM 145
Clubs de loisirs éducatifs et clubs professionnels.
BOEM 145
Circulaire n° 14/EMM/TER
du 6 janvier 1967
Relative aux installations électroniques destinées à la détente des équipages à bord des bâtiments.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31°.
BOEM 145
Circulaire n° 257/DN/PM/SF/2
du 15 octobre 1969
Marque des clubs nautiques des équipages.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Instruction n° 45300/SE/CM/2
du 3 septembre 1973
Clubs sportifs et artistiques de la défense nationale.
1974. 15 mai. 1er modificatif.
BOEM 145
Circulaire n° 266/DEF/DPMM/ASS/FC-206/DEF/Cma/O
du 3 juillet 1981
Suppression du service de vente sport, livres, matériels divers (SLM) des services communs des foyers des équipages de la flotte.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Décret 81-732
du 29 juillet 1981
Organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.
1982. 27 septembre. Erratum (BOC, p. 3806).
1991. 14 juillet. Décret n° 91-681 (modificatif) (BOC, p. 2535).
1994. 9 mai. Erratum (BOC, p. 2138).
1995. 20 avril. Erratum (BOC, p. 2288).
1998. 4 mars. Décret n° 98-154 (modificatif) (BOC, p. 1154).
2007. 19 décembre. Décret n° 2007-1794 (modificatif) (JO n° 296 du 21, texte n° 42).
ABROGE par décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 (JO n° 276 du 27, texte n° 56), voir code de la défense (3e partie de la partie réglementaire).
BOEM 145
Arrêté du 2 novembre 1982
 Délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.
1984. 30 janvier. Arrêté modifiant (BOC, p. 1023).
1986. 24 janvier. Arrêté modifiant (BOC, p. 651).
1987. 18 mars. Arrêté modifiant (BOC, p. 1407).
1989. 20 juillet. Arrêté modifiant (BOC, p. 3433).
1991. 26 août. Arrêté modifiant (BOC, p. 2816).
1995. 20 avril. Erratum (BOC, p. 2288).
2007. 30 novembre. Arrêté modifiant (BOC n° 1, 2008, texte n° 11).
BOEM 145
Instruction 100 DEF/DPMM/ASS/FC
du 2 avril 1983
Fonctionnement des foyers de la marine.
BOC, p.1707
BOEM modifié
Décision n° 255/DEF/DPMM/ASS/FC
du 28 juillet 1983
Fonctionnement des foyers de la première région maritime.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Décision n° 147/DEF/DPMM/ASS/FC
du 21 mai 1984
Fonctionnement des foyers de l'arrondissement maritime de Rochefort.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Création des foyers clubs nautiques des équipages.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Arrêté n° 338 du 26 décembre 1984
Dissolution du cercle des armées de Rochefort et création d'un cercle mixte à Rochefort.
BOEM 145
Décision n° 9/DEF/DPMM/ASS/FC
du 21 janvier 1985
Dissolution du cercle d'officiers mariniers de l'arrondissement maritime de Rochefort.
BOEM 145
Décision n° 49/DEF/DPMM/ASS/FC
du 29 mars 1985
Fonctionnement des foyers de la 3e région maritime et les arrondissements de Brest et Lorient.
1985. 17 juillet. 1er modificatif (BOC, p. 5092).
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Circulaire n° 50/DEF/DPMM/ASS/FC/NP
du 29 mars 1985
Clubs sportifs et artistiques. Clubs de loisirs socio-éducatifs.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31)
BOEM 145
Circulaire n° 28162/DEF/CAB/SDBC/K
du 11 juin 1985
Redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion des représentations théâtrales ou chorégraphiques organisées par les armées.
BOEM 145
Circulaire n° 28167/DEF/CAB/SDBC/K
du 11 juin 1985
Redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion de diverses manifestations organisées par les armées.
BOEM 145
Arrêté n° 5/DEF/DPMM/ASS/ARB
du 18 septembre 1986
Statuts des clubs nautiques de la marine.
1987. 11 décembre. Arrêté modifiant.
ABROGEE par arrêté n° 173 du 28 juin 2000 (BOC, p. 2976).
BOEM 145
Directive n° 11062/DEF/DAG/AA/2
du 14 novembre 1986
Respect par les armées des droits de reproduction et de représentation d'oeuvres audiovisuelles.
BOEM 145
Décision n° 1/DEF/DPMM/ASS/FC
du 13 janvier 1987
Dissolution du foyer club nautique des équipages de la marine à Paris.
BOEM 145
Décision n° 5/DEF/DPMM/ASS/FC
du 27 janvier 1987
Création du foyer commun club sportif et de loisir de Brest.
BOEM 145
Décision n° 9/DEF/DPMM/ASS/FC
du 27 janvier 1987
Dissolution du cercle d'officiers mariniers de l'arrondissement maritime de Rochefort.
BOEM 145
Circulaire n° 54/DEF/DPMM/ASS/FC
du 28 novembre 1989
Clubs nautiques des équipages.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Circulaire n° 155/DEF/DPMM/ASS
du 16 juillet 1992
Assurances des cercles militaires.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Décret n° 92-1166
du 21 octobre 1992
Conduite en mer des navires de plaisance à moteur.
1994. 17 mai. Décret n° 94-411 (modificatif).
BOEM 145
Arrêté du 23 décembre 1992
Examens pour l'obtention de la carte mer et du permis mer.
1994. 1er juin. Arrêté modifiant.
BOEM 145
Arrêté 59 DEF/DPMM/ASS
du 12 février 1993
Règlement général des foyers dans la marine nationale
1994. 1er décembre. Arrêté n° 211 modifiant (BOC, p. 4902).
ABROGE par arrêté n° 270 du 30 novembre 2006 (BOC 9, 2007, texte 37).
BOEM 145
Instruction n° 29/DEF/EMM/OPL/STN
du 1 juin 1993
Emploi et organisation des moyens photographiques et audiovisuels de la marine.
BOEM 145
Instruction n° 99/DEF/DPMM/ASS
du 13 janvier 1994
Organisation et fonctionnement des foyers dans la marine nationale.
1994. 30 novembre. 1er modificatif (BOC, 1995, p.49).
1995. 9 février. Erratum (BOC, p. 936).
1996. 28 février. 2e modificatif (BOC, p. 1304).
2003. 2 avril. 3e modificatif (BOC, p. 3362).
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Instruction n° 105/DEF/DPMM/ASS
du 17 janvier 1994
Exploitation des moyens audiovisuels de distraction de la marine.
1994. 4 juillet. 1er modificatif.
ABROGEE par instruction n° 281/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2005 (BOC, p. 4463).
BOEM 145
Décision n° 147/DEF/DPMM/ASS
du 30 mai 1994
Création d'un foyer d'unité au bataillon des marins pompiers de Marseille.
BOEM 145
Décision n° 158/DEF/DPMM/ASS
du 4 juillet 1994
Dissolution du foyer de la base aéronautique navale d'Aspretto.
BOEM 145
Arrêté du 3 mai 1995
Obtention par équivalence des titres de conduite en mer des navires de plaisance à moteur.
BOEM 145
Instruction n° 152/DEF/DPMM/ASS
du 11 octobre 1995
Organisation et fonctionnement des cercles navals et des cercles d'officiers mariniers.
1996. 20 février. 1er modificatif (BOC, p. 1136).
2001. 9 juillet. 2e modificatif (BOC, p. 4098).
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Décision n° 162/DEF/DPMM/ASS
du 22 septembre 1997
Réorganisation des foyers du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.
BOEM 145
Décision n° 109/DEF/DPMM/ASS
du 4 février 1998
Dissolution des foyers d'unités centre vie Rochambeau, centre vie Blaison et à la création d'un foyer commun Cherbourg centre vie.
BOEM 145
Décision n° 23384/DEF/CAB
du 1 juillet 1999
Réorganisation du mess du cabinet du ministre de la défense.
RETIRE par décision n° 58/DEF/CAB du 3 janvier 2000 (BOC, p. 416).
BOEM 145
Décision n° 58/DEF/CAB
du 3 janvier 2000
Réorganisation du mess du cabinet du ministre de la défense.
BOEM 145
Arrêté n° 173 du 28 juin 2000
Organisation et fonctionnement des clubs nautiques de la marine nationale.
BOEM 145
Décision n° 194/DEF/DPMM/ASS
du 30 novembre 2000
Organisation et fonctionnement du club nautique de la marine à Cherbourg.
BOEM 145
Décision n° 101/DEF/DPMM/ASS
du 2 janvier 2001
Organisation et fonctionnement du club nautique de la marine à Lorient.
BOEM 145
Décision n° 117/DEF/DPMM/ASS
du 23 février 2001
Organisation et fonctionnement du club nautique de la marine à Brest.
BOEM 145
Décision n° 184/DEF/DPMM/ASS
du 13 août 2001
Organisation et fonctionnement du club nautique de la marine à Toulon.
BOEM 145
Mission des cercles de la marine.
BOEM 145
Arrêté n° 254 du 30 septembre 2002
Dissolution du cercle mixte de Rochefort.
BOEM 145
Arrêté n° 121 du 17 juin 2003
Dissolution du foyer d'unité du centre marine Pépinière et création du foyer commun Lutèce.
BOEM 145
Arrêté n° 145 du 10 juillet 2003
Dissolution du foyer commun La Condamine et création du foyer commun centre de ré-oxygénation des sous-mariniers.
BOEM 145
Arrêté n° 183 du 24 septembre 2003
Création du foyer commun club sportif, artistique et de loisirs de la marine à Paris.
BOEM 145
Arrêté n° 184 du 24 septembre 2003
Création du foyer d'unité de la base navale de Papeete.
BOEM 145
Arrêté n° 213 du 14 octobre 2003
Dissolution du foyer du centre d'instruction naval de Querqueville et création du foyer de l'école des fourriers de Querqueville.
BOEM 145
Arrêté n° 253 du 16 décembre 2003
Dissolution du groupe des foyers de Tahiti et création du foyer commun de Tahiti.
BOEM 145
Arrêté n° 120 du 28 mai 2004
Création du foyer commun Téranga de la marine du Cap-Vert.
BOEM 145
Arrêté n° 263 du 8 décembre 2004
Dissolution du foyer club sportif de la marine à Cherbourg et création du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Cherbourg.
BOEM 145
Arrêté n° 46 du 3 mars 2005
Dissolution du foyer du marin et du cercle des officiers mariniers de Brest et création d'un cercle de la marine à Brest.
BOEM 145
Instruction n° 281/DEF/EMM/RH/CPM
du 23 juin 2005
Exploitation des moyens audiovisuels de distraction de la marine.
ABROGEE par instruction n° 000-11915-2007/DEF/EMM/CPM du 22 mai 2007 (BOC 18, texte 77).
BOEM 145
Arrêté n° 263 du 16 décembre 2005
Dissolution du foyer du marin Chazelle à Lorient.
BOEM 145
Arrêté n° 268 du 22 décembre 2005
Dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Cherbourg et création du cercle sportif et culturel de la marine à Cherbourg.
BOEM 145
Arrêté n° 269 du 22 décembre 2005
Dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Paris et création du cercle sportif et culturel de la marine à Paris.
BOEM 145
Arrêté n° 270 du 22 décembre 2005
Dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Toulon et création du cercle sportif et culturel de la marine à Toulon.
BOEM 145
Arrêté n° 271 du 22 décembre 2005
Dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Lorient et création du cercle sportif et culturel de la marine à Lorient.
BOEM 145
Arrêté n° 272 du 22 décembre 2005
Dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Brest et création du cercle sportif et culturel de la marine à Brest.
BOEM 145
Arrêté n° 158 du 22 juin 2006
Organisation des cercles et des foyers de l'arrondissement maritime de la Méditerranée.
2007. 14 juin. Arrêté modifiant (BOC 18, texte 90).
BOEM 145
Arrêté n° 166 du 28 juin 2006
Organisation des cercles et des foyers de l'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord.
BOEM 145
Arrêté n° 167 du 28 juin 2006
Organisation des cercles et des foyers relevant du commandant de la marine à Paris.
BOEM 145
Arrêté n° 169 du 30 juin 2006
Organisation des cercles et des foyers de l'arrondissement maritime Atlantique.
BOEM 145
Arrêté n° 270 du 30 novembre 2006
Réglement général du service commun des cercles et des foyers dans la marine nationale.
2007. 5 juin. Erratum (BOC 18, texte 84).
BOEM 145
Instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM
du 19 février 2007
Organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans la marine nationale.
2007. 16 août. Erratum (BOC 24, texte 22).
2007. 27 novembre. Erratum (BOC 31, texte 18).
BOEM 145
Instruction n° 000-11915-2007/DEF/EMM/CPM
du 22 mai 2007
Exploitation des moyens audiovisuels de distraction de la marine.
BOEM 145
Arrêté n° 000-38251-2007 du 14 juin 2007
Modifie l'arrêté n° 158 du 22 juin 2006 portant organisation des cercles et des foyers de l'arrondissement maritime Méditerranée.
BOEM 145
BOC 20, texte 21
Arrêté n° 000-38252-2007 du 14 juin 2007
Organisation du cercle mixte des marins pompiers de Marseille.
BOEM 145
BOC 20, texte 21
Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008
Dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense.
J.O. 27 novembre 2008
Arrêté du 24 décembre 2008
Dissolution du cercle naval de l'établissement des constructions et armes navales d'Indret.
BOEM 145
Arrêté n° 0-7056-2009 du 11 mars 2009
Organisation des clubs nautiques de la marine nationale.
Texte abroge : arrêté n° 173 du 28 juin 2000
BOEM 145
Arrêté n° 0-54212-2009 du 26 octobre 2009
Création du cercle mixte interarmées de Tahiti.
BOEM 145


2. Le personnel

Nature du texte
(classement par date de parution)
Objet
Référence
Bulletin Officiel
Circulaire n° 478 SF
du 25 novembre 1946
Tenue du personnel
B.O. p.1289
Instruction n° 138 SF.2
du 30 avril 1949
Recrutement du personnel de direction des foyers.
?
Statut du Personnel de direction des foyers des équipages de la flotte.
1984. 20 septembre. 4° modificatif.
ABROGE par décision n°145/DEF/DPMM/ASS du 14 juin 1996 (BOC, p. 2852).
BOEM 145
Circulaire n° 435 M/PM/SF.2
du 30 octobre 1962
Personnel de direction des foyers.
?
Circulaire n° 4586 M/2 PM2
du 31 octobre 1963
Tenue et régime d'alimentation du personnel militaire de Direction des foyers.
BO/M
p.3559
Circulaire n° 330 M/PM/SF/2
du 17 octobre 1966
Affiliation des foyers au régime de l'assurance chômage.
ABROGE par l'instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Arrêté n° 66
du 13 mai 1975
Tenues et uniformes dans la Marine Nationale.
Remplacé par l'instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004
BOEM 557-1
Instruction n° 210/DEF/DPMM/ASS/FC
du 30 mai 1978
Attribution au personnel civil de direction des foyers d'une indemnité pour difficultés de logement, et d'indemnités forfaitaires liées au nombre et à la fréquence des mutations.
1986. 19 décembre. 1er modificatif.
ABROGEE par décision n° 119/DEF/DPMM/ASS du 10 avril 1997 (BOC, p. 2399).
BOEM 145
Note-Circulaire n° 347/DEF/DPMM/ASS/FC
du 8 novembre 1983
Formation du personnel non spécialisé, appelé à diriger les foyers.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Circulaire n° 83/DEF/DPMM/ASS/FC
du 25 juin 1985
Tenue et régime d'alimentation des personnels militaires des foyers.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Arrêté 252
du 22 octobre 1990
Tenues et uniformes dans la marine (14e modificatif)
BOC PP
N° 43
Instruction n° 199/DEF/DPMM/ASS
du 13 décembre 2000
Organisation de la spécialité d'assistant de foyer.
ABROGEE par instruction n° 111/DEF/DPMM/ASL du 13 février 2003 (BOC, p. 2357).
BOEM 145
Instruction n° 111/DEF/DPMM/ASL
du 13 février 2003
Organisation de la spécialité d'assistant de foyer.
ABROGEE par décision n° 498/DEF/DPMM/DIR du 22 décembre 2005 (BOC, 2006, p. 284).
BOEM 145
Instruction n° 119/DEF/EMM/RH/CPM
du 16 janvier 2006
Organisation de la spécialité d'assistant de foyer.
BOEM 145


3. Comptabilité - Finances

Nature du texte
(classement par date de parution)
Objet
Référence
Bulletin Officiel
Arrêté n° 289 SF.2
du 6 juillet 1953
Comptabilité des foyers
BOEM 145
Instruction n° 500 SF.2
du 31 décembre 1953
Comptabilité des foyers
n.i. au B.O.
Arrêté n° 42
du 18 mai 1955
Comptabilité des foyers des Equipages de la Flotte
B.O. p.1771
Comptabilité des foyers des Equipages de la Flotte
?
Réglement n° 450/SF/2
du 27 juin 1956
Gestion et comptabilité des cercles navals et des cercles d'officiers mariniers.
1982. 25 novembre. 2° modificatif.
ABROGE par instruction n° 4/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 10 janvier 2002 (BOC, p. 591).
BOEM 145
Instruction provisoire n° 1800 DEF/CMa/1
du 15 novembre 1984
Comptabilité des foyers
n.i. au B.O.
Crédits des clubs de loisirs socio-éducatifs
1986. 15 avril. 1er modificatif (BOC, p. 2431).
1986. 25 septembre. 2e modificatif (BOC, p. 6248).
1990. 3 mai. 3e modificatif (BOC, p. 2101).
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Instruction n° 930 DEF/CMA1
du 22 septembre 1986
Comptabilité des foyers
BOEM 145
Instruction n° 164/DEF/DCCM/ADM/UNITES
du 27 novembre 1992
Comptabilité des foyers de la marine
1997. 27 juin. 2e modificatif (BOC, p. 3086).
ABROGEE par instruction n° 98/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 29 octobre 1999 (n.i. BO).
BOEM 145
Instruction n° 98/DEF/DCCM/ADM/UNITES
du 21 novembre 2000
Comptabilité des foyers de la marine.
2000. 29 décembre. Erratum (BOC, 2001, p. 213).
2002. 1er juillet. 1er modificatif (BOC, p. 5240).
ABROGEE par instruction n° 0-57154-2007/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 26 septembre 2007 (BOC n° 29, texte n° 33).
BOEM 145
Instruction n° 176/DEF/DPMM/ASS
du 5 juillet 2001
Constitution d'un fonds d'entraide au profit des cercles de la marine.
ABROGEE par instruction n° 000-83833-2007/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 (BOC 16, texte 31).
BOEM 145
Instruction n° 4/DEF/DCCM/ADM/UNITES
du 10 janvier 2002
Comptabilité des cercles navals, des cercles mixtes interarmées relevant de la marine et des cercles d'officiers mariniers.
2002. 19 février. Erratum (BOC, p. 1482).
ABROGEE par instruction n° 0-57154-2007/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 26 septembre 2007 (BOC n° 29, texte n° 33).
BOEM 145
Instruction n° 0-57154-2007/DEF/DCCM/ADM/UNITES
du 26 septembre 2007
Comptabilité des cercles et des foyers de la marine.
2008. 4 juillet. 1er modificatif (BOC 30, texte 11).
BOEM 145
Circulaire n° 0-17604-2009/DEF/DPMM/SCCF
du 7 avril 2009
Taux de cotisation au fonds commun des cercles et des foyers.
Texte abrogé : circulaire n° 0-15282-2008/DEF/DPMM/SCCF du 28 février 2008 (n.i. BO).
BOEM 145


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Date de création : 09/02/2008 @ 18:04
Dernière modification : 01/03/2010 @ 11:36
Catégorie : Fonds documentaire
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